SH DE CHAVORT - Permis de construire et DP

Active
519642011 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 04/01/2010

Infos clés

Secteur

Énergie

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SH DE CHAVORT

SH DE CHAVORT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement La Chavanne.

Profil et organisation

SH DE CHAVORT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92500 à RUEIL-MALMAISON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SH DE CHAVORT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
04/01/2010
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SH DE CHAVORT

Activité d’urbanisme de SH DE CHAVORT

SH DE CHAVORT compte 2 autorisations recensées sur la période 10/02/2015 - 10/02/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SH DE CHAVORT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/02/2015 - 10/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SH DE CHAVORT

2 autorisations sur la période 10/02/2015, réparties dans 2 communes, principalement à La Chavanne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SH DE CHAVORT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Montmélian (73800) PC Locaux 145 m² 2015/02/10
Adresse Non Renseignée, La Chavanne (73800) PC Locaux 145 m² 2015/02/10

Répartition géographique des autorisations de SH DE CHAVORT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SH DE CHAVORT

Sources des informations sur SH DE CHAVORT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SH DE CHAVORT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SH DE CHAVORT ?
SH DE CHAVORT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SH DE CHAVORT ?
Le profil de SH DE CHAVORT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SH DE CHAVORT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SH DE CHAVORT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SH DE CHAVORT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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