SH AQUA BELLA - Permis de construire et DP

Active
804782738 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 16/09/2014

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SH AQUA BELLA

SH AQUA BELLA est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Val-d'Arc.

Profil et organisation

SH AQUA BELLA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 92500 RUEIL-MALMAISON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SH AQUA BELLA
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
16/09/2014
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SH AQUA BELLA

Activité d’urbanisme de SH AQUA BELLA

SH AQUA BELLA compte 2 autorisations recensées sur la période 23/12/2016 - 27/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SH AQUA BELLA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

23/12/2016 - 27/12/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SH AQUA BELLA

2 autorisations sur la période 23/12/2016 - 27/12/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Val-d'Arc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SH AQUA BELLA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Val-d'Arc (73220) PC Locaux 72 m² 2016/12/27
Adresse Non Renseignée, Val-d'Arc (73220) PC Locaux 339 m² 2016/12/23

Répartition géographique des autorisations de SH AQUA BELLA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SH AQUA BELLA

Sources des informations sur SH AQUA BELLA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SH AQUA BELLA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SH AQUA BELLA ?
SH AQUA BELLA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SH AQUA BELLA ?
Le profil de SH AQUA BELLA recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SH AQUA BELLA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SH AQUA BELLA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SH AQUA BELLA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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