SEVY II - Permis de construire et DP

Active
899595888 Société civile immobilière Créée le 11/05/2021

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SEVY II

SEVY II est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oudon.

Profil et organisation

SEVY II est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44521 à Oudon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SEVY II
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
11/05/2021

Siège social

Permis de construire et DP de SEVY II

Activité d’urbanisme de SEVY II

SEVY II compte 1 autorisation recensée sur la période 21/01/2023 - 21/01/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SEVY II, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/01/2023 - 21/01/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SEVY II

1 autorisation sur la période 21/01/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Oudon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEVY II dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SEVY II

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SEVY II

Sources des informations sur SEVY II

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SEVY II

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SEVY II ?
SEVY II est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SEVY II ?
Le profil de SEVY II recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SEVY II apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SEVY II concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SEVY II signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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