2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
3
SEVRE-LOIRE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement La Mézière.
SEVRE-LOIRE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 79000 à Niort.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SEVRE-LOIRE compte 3 autorisations recensées sur la période 02/03/2023 - 03/04/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SEVRE-LOIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/03/2023 - 03/04/2024, réparties dans 3 communes, principalement à La Mézière.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEVRE-LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue De L Artisanat, Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) | PC Locaux | AY7 | 4 483 m² | 102 m² | 2024/04/03 |
2 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 322 Rue Du Mal Leclerc, Niort (79000) | PC Locaux | IN34, IN35 | 9 003 m² | 233 m² | 2023/10/24 |
| 1 Rue De La Montgervalaise Zone D'activite De La Montgervalaise, La Mézière (35520) | PC Locaux | AK32, AK33 | 6 152 m² | 88 m² | 2023/03/02 |
1 à 3 sur 3 autorisations
3 communes - 3 départements - 3 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
