SEVERINE - Permis de construire et DP

Cessée
442782827 Société civile immobilière Créée le 01/06/2002

Infos clés

Présentation détaillée de SEVERINE

SEVERINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arles.

Profil et organisation

SEVERINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 30540 à Milhaud.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SEVERINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/2002

Siège social

Permis de construire et DP de SEVERINE

Activité d’urbanisme de SEVERINE

SEVERINE compte 1 autorisation recensée sur la période 12/07/2017 - 12/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SEVERINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/07/2017 - 12/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SEVERINE

1 autorisation sur la période 12/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Arles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEVERINE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SEVERINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SEVERINE

Sources des informations sur SEVERINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SEVERINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SEVERINE ?
SEVERINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SEVERINE ?
Le profil de SEVERINE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SEVERINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SEVERINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SEVERINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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