Présentation détaillée de SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE
SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brest.
Profil et organisation
SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE est enregistré sous la forme juridique Établissement public national à caractère administratif, avec un siège déclaré 29200 à Brest.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE
SIREN
Forme juridique
Établissement public national à caractère administratif
Permis de construire et DP de SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE
Activité d’urbanisme de SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE
SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE compte 3
autorisations recensées
sur la période 18/06/2020 - 04/03/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
3
Période couverte
18/06/2020 - 04/03/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE
3 autorisations sur la période 18/06/2020 - 04/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Brest.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE ?
SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE ?
Le profil de SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SERVICE HYDROGRAPHIQUE ET OCEANOGRAPHIQUE DE LA MARINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.