2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
SERVICE AIDE AUX TOXICOMANES DE L OISE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-le-Nœud.
SERVICE AIDE AUX TOXICOMANES DE L OISE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 60100 à Creil.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SERVICE AIDE AUX TOXICOMANES DE L OISE compte 4 autorisations recensées sur la période 06/11/2014 - 29/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SERVICE AIDE AUX TOXICOMANES DE L OISE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 06/11/2014 - 19/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-le-Nœud. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SERVICE AIDE AUX TOXICOMANES DE L OISE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Malades, Saint-Martin-le-Nœud (60000) | PC Locaux | AA62 | 123 130 m² | 50 m² | 2014/11/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 29/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-le-Nœud. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Malades, Saint-Martin-le-Nœud (60000) | PA | AA62 | 246 260 m² | 2023/08/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
