SERPAT - Permis de construire et DP

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821643756 Autre société civile Créée le 12/07/2016

Présentation détaillée de SERPAT

SERPAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Fontenay-le-Comte.

Profil et organisation

SERPAT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 85420 à Liez.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SERPAT
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/07/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SERPAT

Activité d’urbanisme de SERPAT

SERPAT compte 2 autorisations recensées sur la période 16/11/2016 - 05/06/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SERPAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/11/2016 - 05/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SERPAT

2 autorisations sur la période 16/11/2016 - 05/06/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Fontenay-le-Comte.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SERPAT dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SERPAT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SERPAT

Sources des informations sur SERPAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SERPAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SERPAT ?
SERPAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SERPAT ?
Le profil de SERPAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SERPAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SERPAT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SERPAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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