Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Deux Moulins, Semussac (17120) | PA | ZV62, ZV63 | 1 013 m² | 2022/06/07 |
SEMUSSAC LES DEUX MOULINS - Permis d'aménager
Active
884560673
Société en nom collectif
ETI
Créée le 15/06/2020
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SEMUSSAC LES DEUX MOULINS
SEMUSSAC LES DEUX MOULINS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Semussac.
Profil et organisation
SEMUSSAC LES DEUX MOULINS est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 22190 à Plérin.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SEMUSSAC LES DEUX MOULINS
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/06/2020
- Catégorie d’entreprise
- ETI
Siège social
Permis d'aménager de SEMUSSAC LES DEUX MOULINS
Activité d’urbanisme de SEMUSSAC LES DEUX MOULINS
SEMUSSAC LES DEUX MOULINS compte 1 autorisation recensée sur la période 07/06/2022 - 07/06/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SEMUSSAC LES DEUX MOULINS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/06/2022 - 07/06/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SEMUSSAC LES DEUX MOULINS
1 autorisation sur la période 07/06/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Semussac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SEMUSSAC LES DEUX MOULINS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SEMUSSAC LES DEUX MOULINS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SECIB PROMOTION
SIREN 320218944
Même département de siège
92 autorisations
65 PC
21 PA
6 PD
COMMESPACE
SIREN 349517128
Même département de siège
36 autorisations
31 PC
3 PA
2 PD
PIERREVAL INGENIERIE OLD
SIREN 444180434
Même département de siège
18 autorisations
16 PC
2 PA
DOMPIERRE GALLAND
SIREN 801681560
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
HOLDING FTP
SIREN 803956457
Même département de siège
13 autorisations
1 PC
12 PA
EQUITY
SIREN 792984288
Même département de siège
11 autorisations
10 PC
1 PA
Sources des informations sur SEMUSSAC LES DEUX MOULINS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SEMUSSAC LES DEUX MOULINS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SEMUSSAC LES DEUX MOULINS ?
SEMUSSAC LES DEUX MOULINS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SEMUSSAC LES DEUX MOULINS ?
Le profil de SEMUSSAC LES DEUX MOULINS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SEMUSSAC LES DEUX MOULINS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SEMUSSAC LES DEUX MOULINS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SEMUSSAC LES DEUX MOULINS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable