Autorisations en 2015
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Dit Du Cure, Rosières-près-Troyes (10430) | PA | ZD396, ZD392 | — | 2015/09/05 |
SEM ENERGIE - Permis d'aménager
Active
350506051
SA d'économie mixte à conseil d'administration
PME
Créée le 10/03/1989
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 35.30Z - Production et distribution de vapeur et d'air conditionné
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SEM ENERGIE
SEM ENERGIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rosières-près-Troyes.
Profil et organisation
SEM ENERGIE est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 10000 à Troyes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SEM ENERGIE
- SIREN
- Forme juridique
- SA d'économie mixte à conseil d'administration
- Activité principale
- NAF 35.30Z - Production et distribution de vapeur et d'air conditionné
- SIRET du siège
- Date de création
- 10/03/1989
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de SEM ENERGIE
Activité d’urbanisme de SEM ENERGIE
SEM ENERGIE compte 1 autorisation recensée sur la période 05/09/2015 - 05/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SEM ENERGIE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/09/2015 - 05/09/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SEM ENERGIE
1 autorisation sur la période 05/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Rosières-près-Troyes.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de SEM ENERGIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SEM ENERGIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SEM DE CONSTRUCTION DU DPT DE L AIN
SIREN 759200751
Même département de siège
583 autorisations
513 PC
28 PA
42 PD
SPL AGENCE REGIONALE DE L'AMENAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION OCCITANIE
SIREN 533969457
Même département de siège
170 autorisations
150 PC
4 PA
16 PD
COOPALIS SA COOPERATIVE DE PRODUCTION D' H.L.M. A CAPITAL VARIABLE
SIREN 496880337
Même département de siège
156 autorisations
145 PC
11 PA
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE POUR LE DEVELOPPEMENT ORLEANAIS S.E.M.D.O
SIREN 307718734
Même département de siège
121 autorisations
30 PC
4 PA
87 PD
COOPARTOIS COOPERATIVE H L M
SIREN 356200501
Même département de siège
94 autorisations
92 PC
2 PA
LE LOGIS BRETON
SIREN 375580701
Même département de siège
89 autorisations
79 PC
7 PA
3 PD
Sources des informations sur SEM ENERGIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SEM ENERGIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SEM ENERGIE ?
SEM ENERGIE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SEM ENERGIE ?
Le profil de SEM ENERGIE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SEM ENERGIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SEM ENERGIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SEM ENERGIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable