Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Avenue Leon Blum, Bagnols-sur-Cèze (30200) | PD | CD442 | 1 430 m² | 2016/06/17 |
SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET - Permis de démolir
Active
498662071
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
PME
Créée le 20/10/2006
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET
SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bagnols-sur-Cèze.
Profil et organisation
SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET est enregistré sous la forme juridique Société d'exercice libéral à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 84000 à Avignon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET
- SIREN
- Forme juridique
- Société d'exercice libéral à responsabilité limitée
- Activité principale
- NAF 69.10Z - Activités juridiques
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/10/2006
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 10-19 salariés
Siège social
Permis de démolir de SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET
Activité d’urbanisme de SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET
SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET compte 1 autorisation recensée sur la période 17/06/2016 - 17/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/06/2016 - 17/06/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET
1 autorisation sur la période 17/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bagnols-sur-Cèze.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
VAUCLUSE NUMERIQUE
SIREN 539592386
Même département de siège
26 autorisations
26 PC
ENIZZIA
SIREN 529898090
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
MEDULLA CAPITAL
SIREN 942711375
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
DNM
SIREN 503548927
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PA
STE D'ENTRETIEN ET DE RESTAURATION DU PATRIMOINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
SIREN 345154694
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SPA VENTOUX PROVENCE
SIREN 539609537
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET ?
SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET ?
Le profil de SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SELARL DE SAINT-RAPT & BERTHOLET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable