SEAL 03 - Permis de construire et DP

Active
912949039 Société civile immobilière Créée le 14/04/2022

Présentation détaillée de SEAL 03

SEAL 03 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Creuzier-le-Vieux.

Profil et organisation

SEAL 03 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 03300 à Creuzier-le-Vieux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SEAL 03
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
14/04/2022

Siège social

Permis de construire et DP de SEAL 03

Activité d’urbanisme de SEAL 03

SEAL 03 compte 2 autorisations recensées sur la période 02/08/2022 - 09/05/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SEAL 03, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/08/2022 - 09/05/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SEAL 03

2 autorisations sur la période 02/08/2022 - 09/05/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Creuzier-le-Vieux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SEAL 03 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SEAL 03

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SEAL 03

Sources des informations sur SEAL 03

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SEAL 03

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SEAL 03 ?
SEAL 03 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SEAL 03 ?
Le profil de SEAL 03 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SEAL 03 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SEAL 03 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SEAL 03 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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