SCTC - Permis de construire et DP

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913181020 Autre société civile Créée le 03/05/2022

Présentation détaillée de SCTC

SCTC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vivy.

Profil et organisation

SCTC est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 49680 à Vivy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCTC
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/05/2022

Siège social

Permis de construire et DP de SCTC

Activité d’urbanisme de SCTC

SCTC compte 1 autorisation recensée sur la période 27/09/2023 - 27/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCTC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/09/2023 - 27/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCTC

1 autorisation sur la période 27/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Vivy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCTC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Bois De Mont, Vivy (49680) PC Locaux ZB210, ZB213 3 243 m² 264 m² 2023/09/27

Répartition géographique des autorisations de SCTC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCTC

Sources des informations sur SCTC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCTC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCTC ?
SCTC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCTC ?
Le profil de SCTC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCTC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCTC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCTC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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