Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Causses Sud, La Bachellerie (24210) | PA | ZM136P | 7 160 m² | 2014/12/10 |
SCP PEYCHEZ LABAISSE - Permis d'aménager
Cessée
408979193
Autres formes juridiques
Créée le 26/07/1996
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCP PEYCHEZ LABAISSE
SCP PEYCHEZ LABAISSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Bachellerie.
Profil et organisation
SCP PEYCHEZ LABAISSE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 24210 à Fossemagne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCP PEYCHEZ LABAISSE
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 69.10Z - Activités juridiques
- SIRET du siège
- Date de création
- 26/07/1996
Siège social
Permis d'aménager de SCP PEYCHEZ LABAISSE
Activité d’urbanisme de SCP PEYCHEZ LABAISSE
SCP PEYCHEZ LABAISSE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/12/2014 - 10/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCP PEYCHEZ LABAISSE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/12/2014 - 10/12/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCP PEYCHEZ LABAISSE
1 autorisation sur la période 10/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à La Bachellerie.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCP PEYCHEZ LABAISSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCP PEYCHEZ LABAISSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GOUFFRE DE PROUMEYSSAC
SIREN 310966171
Même département de siège
4 autorisations
3 PC
1 PD
BREZAC ARTIFICES
SIREN 353208564
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
DUCONGE PEREIRA
SIREN 433163573
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
A.L. LIBERTY CYCLE
SIREN 809946452
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
MUSEE LA RUE DU TEMPS QUI PASSE
SIREN 881872733
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
AQUITAINE ELECTRIC
SIREN 330421561
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur SCP PEYCHEZ LABAISSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCP PEYCHEZ LABAISSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCP PEYCHEZ LABAISSE ?
SCP PEYCHEZ LABAISSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCP PEYCHEZ LABAISSE ?
Le profil de SCP PEYCHEZ LABAISSE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCP PEYCHEZ LABAISSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCP PEYCHEZ LABAISSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCP PEYCHEZ LABAISSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable