SCP JEAN-FRANCOIS GANOOTE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
377677398 Autres formes juridiques Créée le 02/04/1990

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCP JEAN-FRANCOIS GANOOTE

SCP JEAN-FRANCOIS GANOOTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bersée.

Profil et organisation

SCP JEAN-FRANCOIS GANOOTE est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré à 59270 BAILLEUL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCP JEAN-FRANCOIS GANOOTE
SIREN
Forme juridique
Autres formes juridiques
Activité principale
NAF 71.12A - Activité des géomètres
SIRET du siège
Date de création
02/04/1990

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCP JEAN-FRANCOIS GANOOTE

Activité d’urbanisme de SCP JEAN-FRANCOIS GANOOTE

SCP JEAN-FRANCOIS GANOOTE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/06/2013 - 24/06/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCP JEAN-FRANCOIS GANOOTE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/06/2013 - 24/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCP JEAN-FRANCOIS GANOOTE

1 autorisation sur la période 18/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Méteren. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCP JEAN-FRANCOIS GANOOTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Ecoles, Méteren (59270) PC Locaux C250, C1268 2 170 m² 16 m² 2013/06/18

Permis d'aménager de SCP JEAN-FRANCOIS GANOOTE

1 autorisation sur la période 24/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Bersée. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Hameau Du Pave, Bersée (59235) PA A1146, A1149 4 847 m² 2020/06/24

Répartition géographique des autorisations de SCP JEAN-FRANCOIS GANOOTE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCP JEAN-FRANCOIS GANOOTE

Sources des informations sur SCP JEAN-FRANCOIS GANOOTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCP JEAN-FRANCOIS GANOOTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCP JEAN-FRANCOIS GANOOTE ?
SCP JEAN-FRANCOIS GANOOTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCP JEAN-FRANCOIS GANOOTE ?
Le profil de SCP JEAN-FRANCOIS GANOOTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCP JEAN-FRANCOIS GANOOTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCP JEAN-FRANCOIS GANOOTE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCP JEAN-FRANCOIS GANOOTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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