Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| ""Entre La Via"", Névache (05100) | PA | C2298, C2304 | 1 004 m² | 2025/10/06 |
SCP BENOIT DUCHATEL - Permis d'aménager
Active
533308417
Autres formes juridiques
PME
Créée le 30/06/2011
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCP BENOIT DUCHATEL
SCP BENOIT DUCHATEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Névache.
Profil et organisation
SCP BENOIT DUCHATEL est enregistré sous la forme juridique Autres formes juridiques, avec un siège déclaré 05100 à Briançon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCP BENOIT DUCHATEL
- SIREN
- Forme juridique
- Autres formes juridiques
- Activité principale
- NAF 71.12A - Activité des géomètres
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/06/2011
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de SCP BENOIT DUCHATEL
Activité d’urbanisme de SCP BENOIT DUCHATEL
SCP BENOIT DUCHATEL compte 1 autorisation recensée sur la période 06/10/2025 - 06/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCP BENOIT DUCHATEL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
06/10/2025 - 06/10/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCP BENOIT DUCHATEL
1 autorisation sur la période 06/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Névache.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCP BENOIT DUCHATEL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCP BENOIT DUCHATEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SEL.ARL BLAY COULET
SIREN 389641010
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
ATELIER D'ARCHITECTURE CHRISTOPHE ZERILLO
SIREN 494304462
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
TERRE ET AVENIR
SIREN 537652919
Même département de siège
1 autorisation
1 PA
EURL ALAIN GALLINET ARCHITECTE DPLG
SIREN 834179939
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
CEREG ALPES RHONE AUVERGNE
SIREN 981979446
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
NW JOULES
SIREN 837871409
Même département de siège
1 437 autorisations
1 436 PC
1 PD
Sources des informations sur SCP BENOIT DUCHATEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCP BENOIT DUCHATEL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCP BENOIT DUCHATEL ?
SCP BENOIT DUCHATEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCP BENOIT DUCHATEL ?
Le profil de SCP BENOIT DUCHATEL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCP BENOIT DUCHATEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCP BENOIT DUCHATEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCP BENOIT DUCHATEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable