SCOTTY - Permis de construire et DP

Active
539539759 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 30/01/2012

Infos clés

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCOTTY

SCOTTY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ségoufielle.

Profil et organisation

SCOTTY est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 32600 à SEGOUFIELLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCOTTY
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 56.10A - Restauration traditionnelle
SIRET du siège
Date de création
30/01/2012
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCOTTY

Activité d’urbanisme de SCOTTY

SCOTTY compte 2 autorisations recensées sur la période 02/03/2020 - 02/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCOTTY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/03/2020 - 02/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCOTTY

2 autorisations sur la période 02/03/2020 - 02/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Ségoufielle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCOTTY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
26 Ch Du Pountet, Ségoufielle (32600) PC Locaux AC58 1 221 m² 18 m² 2025/12/02
26 Chem Du Pountet, Ségoufielle (32600) PC Locaux AC58 1 221 m² 65 m² 2020/03/02

Répartition géographique des autorisations de SCOTTY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCOTTY

Sources des informations sur SCOTTY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCOTTY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCOTTY ?
SCOTTY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCOTTY ?
Le profil de SCOTTY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCOTTY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCOTTY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCOTTY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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