SCML - Permis de construire et DP

Active
447645987 Société civile immobilière Créée le 12/02/2003

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCML

SCML est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vire Normandie.

Profil et organisation

SCML est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 14500 à Vire Normandie.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCML
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
12/02/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCML

Activité d’urbanisme de SCML

SCML compte 1 autorisation recensée sur la période 17/11/2016 - 17/11/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCML, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/11/2016 - 17/11/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCML

1 autorisation sur la période 17/11/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Vire Normandie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCML dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
36-38 Rue D'aignaux Vire, Vire Normandie (14500) PC Logement AB519 404 m² 266 m² 2016/11/17

Répartition géographique des autorisations de SCML

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCML

Sources des informations sur SCML

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCML

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCML ?
SCML est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCML ?
Le profil de SCML recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCML apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCML concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCML signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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