2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
SCMA est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aix-les-Bains.
SCMA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74330 à Epagny Metz-Tessy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCMA compte 2 autorisations recensées sur la période 02/02/2024 - 24/09/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCMA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 24/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Armoy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCMA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Lyaud, Armoy (74200) | PC Logement | AD339, AE1037 | 841 m² | 127 m² | 2024/09/24 |
1 autorisation sur la période 02/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Aix-les-Bains. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De N.d. Des Neiges, Aix-les-Bains (73100) | PA | AP227 | 1 374 m² | 2024/02/02 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
