SCMA - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
353902877 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 02/03/1990

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCMA

SCMA est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Aix-les-Bains.

Profil et organisation

SCMA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74330 à EPAGNY METZ-TESSY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCMA
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.20A - Construction de maisons individuelles
SIRET du siège
Date de création
02/03/1990
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCMA

Activité d’urbanisme de SCMA

SCMA compte 2 autorisations recensées sur la période 02/02/2024 - 24/09/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCMA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/02/2024 - 24/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCMA

1 autorisation sur la période 24/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Armoy. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCMA dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Du Lyaud, Armoy (74200) PC Logement AD339, AE1037 841 m² 127 m² 2024/09/24

Permis d'aménager de SCMA

1 autorisation sur la période 02/02/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Aix-les-Bains. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Chemin De N.d. Des Neiges, Aix-les-Bains (73100) PA AP227 1 374 m² 2024/02/02

Répartition géographique des autorisations de SCMA

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCMA

Sources des informations sur SCMA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCMA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCMA ?
SCMA est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCMA ?
Le profil de SCMA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCMA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCMA concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCMA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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