2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SCM LA POMME D'OR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aubière.
SCM LA POMME D'OR est enregistré sous la forme juridique Société civile de moyens, avec un siège déclaré 63170 à Aubière.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCM LA POMME D'OR compte 1 autorisation recensée sur la période 30/05/2024 - 30/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCM LA POMME D'OR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Aubière.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCM LA POMME D'OR dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue De Gergovie, Aubière (63170) | PC Locaux | AV21, AV22 | 681 m² | 18 m² | 2024/05/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
