Présentation détaillée de SCM ASSUMEL - IFFLY, MASSEURS KINESITHERAPEUTES
SCM ASSUMEL - IFFLY, MASSEURS KINESITHERAPEUTES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mably.
Profil et organisation
SCM ASSUMEL - IFFLY, MASSEURS KINESITHERAPEUTES est enregistré sous la forme juridique Société civile de moyens, avec un siège déclaré 42300 à Mably.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SCM ASSUMEL - IFFLY, MASSEURS KINESITHERAPEUTES
SIREN
Forme juridique
Société civile de moyens
Activité principale
NAF 66.19A - Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
Permis de construire et DP de SCM ASSUMEL - IFFLY, MASSEURS KINESITHERAPEUTES
Activité d’urbanisme de SCM ASSUMEL - IFFLY, MASSEURS KINESITHERAPEUTES
SCM ASSUMEL - IFFLY, MASSEURS KINESITHERAPEUTES compte 1
autorisation recensée
sur la période 21/06/2018 - 21/06/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCM ASSUMEL - IFFLY, MASSEURS KINESITHERAPEUTES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/06/2018 - 21/06/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SCM ASSUMEL - IFFLY, MASSEURS KINESITHERAPEUTES
1 autorisation sur la période 21/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Mably.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCM ASSUMEL - IFFLY, MASSEURS KINESITHERAPEUTES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SCM ASSUMEL - IFFLY, MASSEURS KINESITHERAPEUTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCM ASSUMEL - IFFLY, MASSEURS KINESITHERAPEUTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCM ASSUMEL - IFFLY, MASSEURS KINESITHERAPEUTES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCM ASSUMEL - IFFLY, MASSEURS KINESITHERAPEUTES ?
SCM ASSUMEL - IFFLY, MASSEURS KINESITHERAPEUTES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCM ASSUMEL - IFFLY, MASSEURS KINESITHERAPEUTES ?
Le profil de SCM ASSUMEL - IFFLY, MASSEURS KINESITHERAPEUTES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCM ASSUMEL - IFFLY, MASSEURS KINESITHERAPEUTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCM ASSUMEL - IFFLY, MASSEURS KINESITHERAPEUTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCM ASSUMEL - IFFLY, MASSEURS KINESITHERAPEUTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.