SCIONZIER 74 COLLEGE - Permis de construire et DP

Active
902882349 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 03/09/2021

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCIONZIER 74 COLLEGE

SCIONZIER 74 COLLEGE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Scionzier.

Profil et organisation

SCIONZIER 74 COLLEGE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69003 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCIONZIER 74 COLLEGE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
03/09/2021
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCIONZIER 74 COLLEGE

Activité d’urbanisme de SCIONZIER 74 COLLEGE

SCIONZIER 74 COLLEGE compte 1 autorisation recensée sur la période 07/07/2022 - 07/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCIONZIER 74 COLLEGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/07/2022 - 07/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCIONZIER 74 COLLEGE

1 autorisation sur la période 07/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Scionzier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCIONZIER 74 COLLEGE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du College, Scionzier (74950) PC Logement 0P212, 0P211 3 222 m² 1 518 m² 2022/07/07

Répartition géographique des autorisations de SCIONZIER 74 COLLEGE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCIONZIER 74 COLLEGE

Sources des informations sur SCIONZIER 74 COLLEGE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCIONZIER 74 COLLEGE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCIONZIER 74 COLLEGE ?
SCIONZIER 74 COLLEGE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCIONZIER 74 COLLEGE ?
Le profil de SCIONZIER 74 COLLEGE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCIONZIER 74 COLLEGE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCIONZIER 74 COLLEGE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCIONZIER 74 COLLEGE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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