Autorisations en 2017
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenu Georges Clemenceau, Cavaillon (84300) | PA | CN195, CN223 | 144 m² | 2017/12/12 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
SCICV CLUB CESAR SENIORS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cavaillon.
SCICV CLUB CESAR SENIORS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 13300 à Salon-de-Provence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCICV CLUB CESAR SENIORS compte 2 autorisations recensées sur la période 01/02/2013 - 12/12/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCICV CLUB CESAR SENIORS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/02/2013 - 12/12/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Cavaillon.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Avenu Georges Clemenceau, Cavaillon (84300) | PA | CN195, CN223 | 144 m² | 2017/12/12 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Marcouline, Peyruis (04310) | PA | A699, A701 | — | 2013/02/01 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.