SCICV CLUB CESAR SENIORS - Permis d'aménager

Cessée
530316769 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 10/01/2011

Infos clés

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de SCICV CLUB CESAR SENIORS

SCICV CLUB CESAR SENIORS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cavaillon.

Profil et organisation

SCICV CLUB CESAR SENIORS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 13300 à SALON-DE-PROVENCE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCICV CLUB CESAR SENIORS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
10/01/2011

Siège social

Permis d'aménager de SCICV CLUB CESAR SENIORS

Activité d’urbanisme de SCICV CLUB CESAR SENIORS

SCICV CLUB CESAR SENIORS compte 2 autorisations recensées sur la période 01/02/2013 - 12/12/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SCICV CLUB CESAR SENIORS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/02/2013 - 12/12/2017

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de SCICV CLUB CESAR SENIORS

2 autorisations sur la période 01/02/2013 - 12/12/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Cavaillon.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Avenu Georges Clemenceau, Cavaillon (84300) PA CN195, CN223 144 m² 2017/12/12
La Marcouline, Peyruis (04310) PA A699, A701 2013/02/01

Répartition géographique des autorisations de SCICV CLUB CESAR SENIORS

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCICV CLUB CESAR SENIORS

Sources des informations sur SCICV CLUB CESAR SENIORS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCICV CLUB CESAR SENIORS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCICV CLUB CESAR SENIORS ?
SCICV CLUB CESAR SENIORS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCICV CLUB CESAR SENIORS ?
Le profil de SCICV CLUB CESAR SENIORS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCICV CLUB CESAR SENIORS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCICV CLUB CESAR SENIORS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCICV CLUB CESAR SENIORS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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