SCIA DES PALERMES - Permis de construire et DP

Active
948151329 Société civile d'attribution Créée le 15/01/2023

Infos clés

Présentation détaillée de SCIA DES PALERMES

SCIA DES PALERMES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Chamond.

Profil et organisation

SCIA DES PALERMES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'attribution, avec un siège déclaré 69540 à Irigny.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCIA DES PALERMES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'attribution
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
15/01/2023

Siège social

Permis de construire et DP de SCIA DES PALERMES

Activité d’urbanisme de SCIA DES PALERMES

SCIA DES PALERMES compte 1 autorisation recensée sur la période 08/10/2023 - 08/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCIA DES PALERMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/10/2023 - 08/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCIA DES PALERMES

1 autorisation sur la période 08/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Chamond.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCIA DES PALERMES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCIA DES PALERMES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCIA DES PALERMES

Sources des informations sur SCIA DES PALERMES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCIA DES PALERMES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCIA DES PALERMES ?
SCIA DES PALERMES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCIA DES PALERMES ?
Le profil de SCIA DES PALERMES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCIA DES PALERMES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCIA DES PALERMES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCIA DES PALERMES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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