Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 24 Rue De La Collegiale, Le Puy-Notre-Dame (49260) | PD | AB877 | 37 m² | 2021/10/20 |
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
SCI ZRSCV est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Puy-Notre-Dame.
SCI ZRSCV est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 49700 à Tuffalun.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI ZRSCV compte 1 autorisation recensée sur la période 20/10/2021 - 20/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI ZRSCV, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 20/10/2021, répartie dans 1 commune, principalement au Puy-Notre-Dame.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 24 Rue De La Collegiale, Le Puy-Notre-Dame (49260) | PD | AB877 | 37 m² | 2021/10/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.