SCI YASMINE - Permis de construire et DP

Cessée
448119446 Société civile immobilière Créée le 31/03/2003

Présentation détaillée de SCI YASMINE

SCI YASMINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champs-sur-Marne.

Profil et organisation

SCI YASMINE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 77420 à CHAMPS-SUR-MARNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI YASMINE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
31/03/2003

Siège social

Permis de construire et DP de SCI YASMINE

Activité d’urbanisme de SCI YASMINE

SCI YASMINE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/09/2015 - 24/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI YASMINE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

28/09/2015 - 24/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI YASMINE

2 autorisations sur la période 28/09/2015 - 24/03/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Champs-sur-Marne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI YASMINE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
56 Rte De Malnoue, Champs-sur-Marne (77420) PC Logement BE191 1 120 m² 424 m² 2016/03/24
56 Rte De Malnoue, Champs-sur-Marne (77420) PC Logement BE191 1 120 m² 416 m² 2015/09/28

Répartition géographique des autorisations de SCI YASMINE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI YASMINE

Sources des informations sur SCI YASMINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI YASMINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI YASMINE ?
SCI YASMINE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI YASMINE ?
Le profil de SCI YASMINE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI YASMINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI YASMINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI YASMINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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