Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chem De Montmarsis, Gourdon (46300) | PA | 0G876 | 23 371 m² | 2014/12/24 |
SCI VILLAGE DE MONTMARSIS GOURDON - Permis d'aménager
Cessée
450468012
Société civile immobilière
Créée le 01/12/2003
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI VILLAGE DE MONTMARSIS GOURDON
SCI VILLAGE DE MONTMARSIS GOURDON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gourdon.
Profil et organisation
SCI VILLAGE DE MONTMARSIS GOURDON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 46300 à Gourdon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI VILLAGE DE MONTMARSIS GOURDON
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/12/2003
Siège social
Permis d'aménager de SCI VILLAGE DE MONTMARSIS GOURDON
Activité d’urbanisme de SCI VILLAGE DE MONTMARSIS GOURDON
SCI VILLAGE DE MONTMARSIS GOURDON compte 1 autorisation recensée sur la période 24/12/2014 - 24/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI VILLAGE DE MONTMARSIS GOURDON, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/12/2014 - 24/12/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI VILLAGE DE MONTMARSIS GOURDON
1 autorisation sur la période 24/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Gourdon.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI VILLAGE DE MONTMARSIS GOURDON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI VILLAGE DE MONTMARSIS GOURDON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI ARENOIS
SIREN 902409952
Même secteur et même département
8 autorisations
7 PC
1 PA
BONNEVAL LAVAUD II
SIREN 803972074
Même secteur et même département
7 autorisations
7 PC
SCI VIVEN
SIREN 509306890
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
SOLVIMMO
SIREN 879876563
Même secteur et même département
5 autorisations
4 PC
1 PA
TELIMMO
SIREN 480073840
Même secteur et même département
4 autorisations
3 PC
1 PD
SCI DALAN
SIREN 504614991
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur SCI VILLAGE DE MONTMARSIS GOURDON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI VILLAGE DE MONTMARSIS GOURDON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI VILLAGE DE MONTMARSIS GOURDON ?
SCI VILLAGE DE MONTMARSIS GOURDON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI VILLAGE DE MONTMARSIS GOURDON ?
Le profil de SCI VILLAGE DE MONTMARSIS GOURDON recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI VILLAGE DE MONTMARSIS GOURDON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI VILLAGE DE MONTMARSIS GOURDON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI VILLAGE DE MONTMARSIS GOURDON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable