SCI VILLA DU PARC - Permis de construire et DP

Cessée
502943640 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 07/12/2007

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI VILLA DU PARC

SCI VILLA DU PARC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Huningue.

Profil et organisation

SCI VILLA DU PARC est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 68000 à Colmar.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI VILLA DU PARC
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
07/12/2007

Siège social

Permis de construire et DP de SCI VILLA DU PARC

Activité d’urbanisme de SCI VILLA DU PARC

SCI VILLA DU PARC compte 1 autorisation recensée sur la période 28/03/2013 - 28/03/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI VILLA DU PARC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

28/03/2013 - 28/03/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI VILLA DU PARC

1 autorisation sur la période 28/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Huningue.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI VILLA DU PARC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rues Belfort Horticulture, Huningue (68330) PC Mixte 3191 7 539 m² 4 663 m² 2013/03/28

Répartition géographique des autorisations de SCI VILLA DU PARC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI VILLA DU PARC

Sources des informations sur SCI VILLA DU PARC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI VILLA DU PARC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI VILLA DU PARC ?
SCI VILLA DU PARC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI VILLA DU PARC ?
Le profil de SCI VILLA DU PARC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI VILLA DU PARC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI VILLA DU PARC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI VILLA DU PARC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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