SCI VICTOR DE LESPINATS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
321852568 Société civile immobilière Créée le 06/05/1981

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCI VICTOR DE LESPINATS

SCI VICTOR DE LESPINATS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bainville-sur-Madon.

Profil et organisation

SCI VICTOR DE LESPINATS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 54230 à NEUVES MAISONS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI VICTOR DE LESPINATS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
06/05/1981

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI VICTOR DE LESPINATS

Activité d’urbanisme de SCI VICTOR DE LESPINATS

SCI VICTOR DE LESPINATS compte 2 autorisations recensées sur la période 22/07/2025 - 15/10/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI VICTOR DE LESPINATS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/07/2025 - 15/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI VICTOR DE LESPINATS

1 autorisation sur la période 15/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Bainville-sur-Madon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI VICTOR DE LESPINATS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Liberte, Bainville-sur-Madon (54550) PC Logement AB839, AB840 476 m² 150 m² 2025/10/15

Permis de démolir de SCI VICTOR DE LESPINATS

1 autorisation sur la période 22/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Neuves-Maisons. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
18 Rue Du Capitaine Caillon, Neuves-Maisons (54230) PD AC171 605 m² 2025/07/22

Répartition géographique des autorisations de SCI VICTOR DE LESPINATS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI VICTOR DE LESPINATS

Sources des informations sur SCI VICTOR DE LESPINATS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI VICTOR DE LESPINATS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI VICTOR DE LESPINATS ?
SCI VICTOR DE LESPINATS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI VICTOR DE LESPINATS ?
Le profil de SCI VICTOR DE LESPINATS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI VICTOR DE LESPINATS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI VICTOR DE LESPINATS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI VICTOR DE LESPINATS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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