SCI VETRAZ MONTHOUX 2011 - Permis de construire et DP

Active
531305589 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 28/02/2011

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SCI VETRAZ MONTHOUX 2011

SCI VETRAZ MONTHOUX 2011 est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Denicé.

Profil et organisation

SCI VETRAZ MONTHOUX 2011 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69570 à DARDILLY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI VETRAZ MONTHOUX 2011
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
28/02/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCI VETRAZ MONTHOUX 2011

Activité d’urbanisme de SCI VETRAZ MONTHOUX 2011

SCI VETRAZ MONTHOUX 2011 compte 4 autorisations recensées sur la période 05/11/2013 - 20/08/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI VETRAZ MONTHOUX 2011, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

05/11/2013 - 20/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de SCI VETRAZ MONTHOUX 2011

4 autorisations sur la période 05/11/2013 - 20/08/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Denicé.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI VETRAZ MONTHOUX 2011 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
34 Route De Rivolet, Denicé (69640) PC Locaux C1541 8 065 m² 250 m² 2025/08/20
Rue Du Chateau Picard, Seyssuel (38200) PC Logement B2316 645 m² 230 m² 2022/05/25
59 Rue Jean Jaures / 1 Pl De, Lons-le-Saunier (39000) PC Mixte AB356, AB361 1 169 m² 1 247 m² 2016/01/08
8A 8 Impasse Du Chenet, Vétraz-Monthoux (74100) PC Logement A1949, A1799 1 022 m² 194 m² 2013/11/05

Répartition géographique des autorisations de SCI VETRAZ MONTHOUX 2011

Demandeurs comparables à SCI VETRAZ MONTHOUX 2011

Sources des informations sur SCI VETRAZ MONTHOUX 2011

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI VETRAZ MONTHOUX 2011

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI VETRAZ MONTHOUX 2011 ?
SCI VETRAZ MONTHOUX 2011 est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI VETRAZ MONTHOUX 2011 ?
Le profil de SCI VETRAZ MONTHOUX 2011 recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI VETRAZ MONTHOUX 2011 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI VETRAZ MONTHOUX 2011 concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI VETRAZ MONTHOUX 2011 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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