SCI VAL - Permis de construire et DP

Active
498848167 Autre société civile Créée le 16/06/2007

Présentation détaillée de SCI VAL

SCI VAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ymeray.

Profil et organisation

SCI VAL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 28630 à Nogent-le-Phaye.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI VAL
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/06/2007

Siège social

Permis de construire et DP de SCI VAL

Activité d’urbanisme de SCI VAL

SCI VAL compte 1 autorisation recensée sur la période 27/05/2013 - 27/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI VAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/05/2013 - 27/05/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI VAL

1 autorisation sur la période 27/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Ymeray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI VAL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Za D, Ymeray (28320) PC Locaux ZD644, ZD645 14 289 m² 3 189 m² 2013/05/27

Répartition géographique des autorisations de SCI VAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI VAL

Sources des informations sur SCI VAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI VAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI VAL ?
SCI VAL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI VAL ?
Le profil de SCI VAL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI VAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI VAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI VAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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