SCI VAL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
427663042 Autre société civile Créée le 17/11/1971

Infos clés

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCI VAL

SCI VAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Falicon.

Profil et organisation

SCI VAL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 06950 à FALICON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI VAL
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 66.19A - Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier
SIRET du siège
Date de création
17/11/1971

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI VAL

Activité d’urbanisme de SCI VAL

SCI VAL compte 3 autorisations recensées sur la période 07/01/2015 - 19/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI VAL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

07/01/2015 - 19/07/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI VAL

2 autorisations sur la période 07/01/2015 - 19/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Falicon. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI VAL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Falicon (06950) PC Logement AC361 748 m² 179 m² 2017/07/19
118 Rte Du Mont Chauve, Falicon (06950) PC Logement AI26 3 631 m² 863 m² 2015/01/07

Permis d'aménager de SCI VAL

1 autorisation sur la période 11/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Falicon. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1380 Che Du Faliconnet, Falicon (06950) PA AE146 2016/08/11

Répartition géographique des autorisations de SCI VAL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI VAL

Sources des informations sur SCI VAL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI VAL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI VAL ?
SCI VAL est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI VAL ?
Le profil de SCI VAL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI VAL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI VAL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI VAL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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