SCI TW - Permis de construire et DP

Cessée
519628929 Société civile immobilière Créée le 16/11/2009

Présentation détaillée de SCI TW

SCI TW est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cosne-Cours-sur-Loire.

Profil et organisation

SCI TW est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 58200 à Cosne-Cours-sur-Loire.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI TW
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/11/2009

Siège social

Permis de construire et DP de SCI TW

Activité d’urbanisme de SCI TW

SCI TW compte 1 autorisation recensée sur la période 27/02/2013 - 27/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI TW, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

27/02/2013 - 27/02/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI TW

1 autorisation sur la période 27/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Cosne-Cours-sur-Loire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI TW dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI TW

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI TW

Sources des informations sur SCI TW

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI TW

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI TW ?
SCI TW est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI TW ?
Le profil de SCI TW recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI TW apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI TW concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI TW signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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