2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
SCI TS est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Guebwiller.
SCI TS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 68360 à Soultz-Haut-Rhin.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI TS compte 4 autorisations recensées sur la période 05/09/2014 - 31/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI TS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 05/09/2014 - 31/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Guebwiller. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI TS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rte De Wuenheim, Soultz-Haut-Rhin (68360) | PC Logement | 1510 | 3 428 m² | 493 m² | 2014/09/05 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 06/01/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Soultz-Haut-Rhin. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Route De Wuenheim, Soultz-Haut-Rhin (68360) | PA | 1510 | — | 2015/01/06 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
