2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
SCI TOURNERIE DU PORT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Essert.
SCI TOURNERIE DU PORT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 90850 à Essert.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI TOURNERIE DU PORT compte 2 autorisations recensées sur la période 25/04/2013 - 19/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI TOURNERIE DU PORT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/04/2013 - 19/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Essert.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI TOURNERIE DU PORT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Du Port, Essert (90850) | PC Locaux | AE837, AE631 | 5 279 m² | 414 m² | 2013/04/25 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
