Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Mulhouse / Rue De W, Belfort (90000) | PA | AK24 | 1 095 m² | 2021/09/28 |
SCI SOLOSA - Permis d'aménager
Active
348368614
Société civile immobilière
Créée le 07/10/1988
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI SOLOSA
SCI SOLOSA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belfort.
Profil et organisation
SCI SOLOSA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 90400 à Vézelois.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI SOLOSA
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 07/10/1988
Siège social
Permis d'aménager de SCI SOLOSA
Activité d’urbanisme de SCI SOLOSA
SCI SOLOSA compte 1 autorisation recensée sur la période 28/09/2021 - 28/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI SOLOSA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
28/09/2021 - 28/09/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI SOLOSA
1 autorisation sur la période 28/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Belfort.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI SOLOSA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI SOLOSA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI JLS
SIREN 352594709
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
SCI TOURNERIE DU PORT
SIREN 388000705
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
SCI CLAIRE DE PRUINES
SIREN 317482412
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SCI ROSEMA
SIREN 348023565
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SCI LA MEYOTTE
SIREN 379179237
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SCI MONNIN STROM
SIREN 381150556
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur SCI SOLOSA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI SOLOSA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SOLOSA ?
SCI SOLOSA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SOLOSA ?
Le profil de SCI SOLOSA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SOLOSA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SOLOSA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SOLOSA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable