SCI TORUS - Permis de construire et DP

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392270260 Société civile immobilière Créée le 20/08/1993

Présentation détaillée de SCI TORUS

SCI TORUS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeneuve-lès-Béziers.

Profil et organisation

SCI TORUS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 34420 à Villeneuve-lès-Béziers.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI TORUS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/08/1993

Siège social

Permis de construire et DP de SCI TORUS

Activité d’urbanisme de SCI TORUS

SCI TORUS compte 1 autorisation recensée sur la période 04/02/2020 - 04/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI TORUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

04/02/2020 - 04/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI TORUS

1 autorisation sur la période 04/02/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Villeneuve-lès-Béziers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI TORUS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI TORUS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI TORUS

Sources des informations sur SCI TORUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI TORUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI TORUS ?
SCI TORUS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI TORUS ?
Le profil de SCI TORUS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI TORUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI TORUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI TORUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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