SCI TNA2R - Permis de construire et DP

Cessée
789537933 Société civile immobilière Créée le 01/10/2012

Présentation détaillée de SCI TNA2R

SCI TNA2R est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bellevigny.

Profil et organisation

SCI TNA2R est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 85340 à L'Île-d'Olonne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI TNA2R
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/10/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SCI TNA2R

Activité d’urbanisme de SCI TNA2R

SCI TNA2R compte 1 autorisation recensée sur la période 17/06/2013 - 17/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI TNA2R, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/06/2013 - 17/06/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI TNA2R

1 autorisation sur la période 17/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bellevigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI TNA2R dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Zone Atlan Vie, Bellevigny (85170) PC Locaux ZB492, ZB509 1 638 m² 341 m² 2013/06/17

Répartition géographique des autorisations de SCI TNA2R

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI TNA2R

Sources des informations sur SCI TNA2R

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI TNA2R

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI TNA2R ?
SCI TNA2R est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI TNA2R ?
Le profil de SCI TNA2R recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI TNA2R apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI TNA2R concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI TNA2R signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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