SCI TERRES DE BOURGOGNE - Permis de construire et DP

Active
479208902 Société civile immobilière Créée le 22/10/2004

Infos clés

Présentation détaillée de SCI TERRES DE BOURGOGNE

SCI TERRES DE BOURGOGNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Seignelay.

Profil et organisation

SCI TERRES DE BOURGOGNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 89210 à VENIZY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI TERRES DE BOURGOGNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/10/2004

Siège social

Permis de construire et DP de SCI TERRES DE BOURGOGNE

Activité d’urbanisme de SCI TERRES DE BOURGOGNE

SCI TERRES DE BOURGOGNE compte 3 autorisations recensées sur la période 29/07/2015 - 31/01/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI TERRES DE BOURGOGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

29/07/2015 - 31/01/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCI TERRES DE BOURGOGNE

3 autorisations sur la période 29/07/2015 - 31/01/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Seignelay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI TERRES DE BOURGOGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Jules Leboeuf, Monéteau (89470) PC Logement AY545 588 m² 99 m² 2022/01/31
Chemin De La Grande Vaux, Seignelay (89250) PC Logement AC461 613 m² 105 m² 2019/05/28
Rue Sainte Anne, Seignelay (89250) PC Logement AC401 825 m² 232 m² 2015/07/29

Répartition géographique des autorisations de SCI TERRES DE BOURGOGNE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI TERRES DE BOURGOGNE

Sources des informations sur SCI TERRES DE BOURGOGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI TERRES DE BOURGOGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI TERRES DE BOURGOGNE ?
SCI TERRES DE BOURGOGNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI TERRES DE BOURGOGNE ?
Le profil de SCI TERRES DE BOURGOGNE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI TERRES DE BOURGOGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI TERRES DE BOURGOGNE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI TERRES DE BOURGOGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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