Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route Du Postillon Le Chene Du Roi Sud, Campagne (40090) | PA | ZE174, ZE172 | — | 2015/07/02 |
SCI TERRE DE BRUYERE - Permis d'aménager
Cessée
799734843
Société civile immobilière
Créée le 23/12/2013
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI TERRE DE BRUYERE
SCI TERRE DE BRUYERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Campagne.
Profil et organisation
SCI TERRE DE BRUYERE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 40090 à Campagne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI TERRE DE BRUYERE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/12/2013
Siège social
Permis d'aménager de SCI TERRE DE BRUYERE
Activité d’urbanisme de SCI TERRE DE BRUYERE
SCI TERRE DE BRUYERE compte 1 autorisation recensée sur la période 02/07/2015 - 02/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI TERRE DE BRUYERE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/07/2015 - 02/07/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI TERRE DE BRUYERE
1 autorisation sur la période 02/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Campagne.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI TERRE DE BRUYERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI TERRE DE BRUYERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SAS LE VIEUX PORT
SIREN 433839172
Même département de siège
9 autorisations
6 PC
3 PD
SAS LOU PIGNADA
SIREN 433839230
Même département de siège
8 autorisations
7 PC
1 PA
SCI CRAMAT
SIREN 351857511
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
HERMAN'S
SIREN 490627015
Même département de siège
7 autorisations
7 PA
DE LA GARE
SIREN 799147566
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
SCI AUBIES
SIREN 828818393
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
Sources des informations sur SCI TERRE DE BRUYERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI TERRE DE BRUYERE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI TERRE DE BRUYERE ?
SCI TERRE DE BRUYERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI TERRE DE BRUYERE ?
Le profil de SCI TERRE DE BRUYERE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI TERRE DE BRUYERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI TERRE DE BRUYERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI TERRE DE BRUYERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable