SCI TERRASSES DE CARROZZA - Permis de construire et DP

Cessée
813862661 Société civile immobilière de construction-vente ETI Créée le 21/09/2015

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SCI TERRASSES DE CARROZZA

SCI TERRASSES DE CARROZZA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

SCI TERRASSES DE CARROZZA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 31300 à Toulouse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SCI TERRASSES DE CARROZZA
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
21/09/2015
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SCI TERRASSES DE CARROZZA

Activité d’urbanisme de SCI TERRASSES DE CARROZZA

SCI TERRASSES DE CARROZZA compte 1 autorisation recensée sur la période 06/05/2015 - 06/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI TERRASSES DE CARROZZA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/05/2015 - 06/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI TERRASSES DE CARROZZA

1 autorisation sur la période 06/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI TERRASSES DE CARROZZA dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
58 Che Carrosse, Toulouse (31100) PC Logement AK106, AK403 6 113 m² 6 997 m² 2015/05/06

Répartition géographique des autorisations de SCI TERRASSES DE CARROZZA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI TERRASSES DE CARROZZA

Sources des informations sur SCI TERRASSES DE CARROZZA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI TERRASSES DE CARROZZA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI TERRASSES DE CARROZZA ?
SCI TERRASSES DE CARROZZA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI TERRASSES DE CARROZZA ?
Le profil de SCI TERRASSES DE CARROZZA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI TERRASSES DE CARROZZA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI TERRASSES DE CARROZZA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI TERRASSES DE CARROZZA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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