SCI TCL - Permis de construire et DP

Active
882797871 Société civile immobilière Créée le 31/03/2020

Infos clés

Présentation détaillée de SCI TCL

SCI TCL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Étienne.

Profil et organisation

SCI TCL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 42000 à Saint-Étienne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI TCL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
31/03/2020

Siège social

Permis de construire et DP de SCI TCL

Activité d’urbanisme de SCI TCL

SCI TCL compte 1 autorisation recensée sur la période 12/11/2020 - 12/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI TCL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/11/2020 - 12/11/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI TCL

1 autorisation sur la période 12/11/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Étienne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI TCL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI TCL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI TCL

Sources des informations sur SCI TCL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI TCL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI TCL ?
SCI TCL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI TCL ?
Le profil de SCI TCL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI TCL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI TCL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI TCL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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