Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Moulin Chevillon, Maizeroy (57530) | PA | 3270, 3269 | — | 2015/06/03 |
SCI SUR L'ECLUSE - Permis d'aménager
Cessée
534473806
Société civile immobilière
Créée le 09/08/2011
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI SUR L'ECLUSE
SCI SUR L'ECLUSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maizeroy.
Profil et organisation
SCI SUR L'ECLUSE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 57530 à Courcelles-sur-Nied.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI SUR L'ECLUSE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 09/08/2011
Siège social
Permis d'aménager de SCI SUR L'ECLUSE
Activité d’urbanisme de SCI SUR L'ECLUSE
SCI SUR L'ECLUSE compte 1 autorisation recensée sur la période 03/06/2015 - 03/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI SUR L'ECLUSE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/06/2015 - 03/06/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI SUR L'ECLUSE
1 autorisation sur la période 03/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Maizeroy.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI SUR L'ECLUSE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI SUR L'ECLUSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SICAMO
SIREN 775619067
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
ONAH
SIREN 882261183
Même département de siège
13 autorisations
12 PC
1 PD
SARL PIERRE VALLEE
SIREN 539817981
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
COVIVIO
SIREN 364800060
Même département de siège
11 autorisations
8 PC
3 PD
CABINET HERBETH
SIREN 408530467
Même département de siège
9 autorisations
7 PC
1 PA
1 PD
LUCAS
SIREN 488639899
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
Sources des informations sur SCI SUR L'ECLUSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI SUR L'ECLUSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SUR L'ECLUSE ?
SCI SUR L'ECLUSE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SUR L'ECLUSE ?
Le profil de SCI SUR L'ECLUSE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SUR L'ECLUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SUR L'ECLUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SUR L'ECLUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable