SCI SULTAN - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCI SULTAN
SCI SULTAN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trèbes.
Profil et organisation
SCI SULTAN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 11800 à TREBES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI SULTAN
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/01/2005
Siège social
Permis de construire et DP de SCI SULTAN
Activité d’urbanisme de SCI SULTAN
SCI SULTAN compte 2 autorisations recensées sur la période 09/11/2016 - 16/04/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI SULTAN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCI SULTAN
2 autorisations sur la période 09/11/2016 - 16/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Trèbes.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SULTAN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 14 Rue De L'industrie Za De Sautes, Trèbes (11800) | PC Locaux | OA80 | 2 582 m² | 131 m² | 2019/04/16 |
| 22 Rue Des Pins Lot 21, Trèbes (11800) | PC Logement | BI51 | 375 m² | 119 m² | 2016/11/09 |
Répartition géographique des autorisations de SCI SULTAN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI SULTAN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCI SULTAN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.