SCI STNL - Permis de construire et DP

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803778356 Société civile immobilière Créée le 18/07/2014

Présentation détaillée de SCI STNL

SCI STNL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Hilaire-de-Chaléons.

Profil et organisation

SCI STNL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44680 à Sainte-Pazanne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SCI STNL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/07/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SCI STNL

Activité d’urbanisme de SCI STNL

SCI STNL compte 1 autorisation recensée sur la période 26/11/2014 - 26/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI STNL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/11/2014 - 26/11/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI STNL

1 autorisation sur la période 26/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Hilaire-de-Chaléons.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI STNL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI STNL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SCI STNL

Sources des informations sur SCI STNL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI STNL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI STNL ?
SCI STNL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI STNL ?
Le profil de SCI STNL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI STNL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI STNL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI STNL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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