Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Pre Du Faure, Saint-Martin-de-Queyrières (05120) | PA | A6348, A6350 | 2 901 m² | 2023/03/27 |
SCI STE ANNE ET ST JOSEPH - Permis d'aménager
Active
344248422
Société civile immobilière de construction-vente
PME
Créée le 01/01/1988
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SCI STE ANNE ET ST JOSEPH
SCI STE ANNE ET ST JOSEPH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Martin-de-Queyrières.
Profil et organisation
SCI STE ANNE ET ST JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 05120 à Saint-Martin-de-Queyrières.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCI STE ANNE ET ST JOSEPH
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1988
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SCI STE ANNE ET ST JOSEPH
Activité d’urbanisme de SCI STE ANNE ET ST JOSEPH
SCI STE ANNE ET ST JOSEPH compte 1 autorisation recensée sur la période 27/03/2023 - 27/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI STE ANNE ET ST JOSEPH, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/03/2023 - 27/03/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SCI STE ANNE ET ST JOSEPH
1 autorisation sur la période 27/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Martin-de-Queyrières.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SCI STE ANNE ET ST JOSEPH
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCI STE ANNE ET ST JOSEPH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
KMP 2007
SIREN 494586183
Même département de siège
18 autorisations
5 PC
11 PA
2 PD
LES CORALINES
SIREN 487918039
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
KANELE
SIREN 479305583
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SCI DE GAP ET D'EMBRUN
SIREN 539808840
Même département de siège
6 autorisations
3 PC
3 PA
MOLIERE
SIREN 823272703
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
AM2B
SIREN 789802345
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur SCI STE ANNE ET ST JOSEPH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SCI STE ANNE ET ST JOSEPH
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI STE ANNE ET ST JOSEPH ?
SCI STE ANNE ET ST JOSEPH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI STE ANNE ET ST JOSEPH ?
Le profil de SCI STE ANNE ET ST JOSEPH recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI STE ANNE ET ST JOSEPH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI STE ANNE ET ST JOSEPH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI STE ANNE ET ST JOSEPH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable