2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCI ST OUEN COURS DES DOCKS N11 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Ouen-sur-Seine.
SCI ST OUEN COURS DES DOCKS N11 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 59110 à La Madeleine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCI ST OUEN COURS DES DOCKS N11 compte 2 autorisations recensées sur la période 07/10/2020 - 16/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCI ST OUEN COURS DES DOCKS N11, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/10/2020 - 16/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Ouen-sur-Seine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI ST OUEN COURS DES DOCKS N11 dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rues Des Bateliers/Simone Veil, Saint-Ouen-sur-Seine (93400) | PC Mixte | G189 | 9 475 m² | 33 530 m² | 2020/10/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
