SCI SOUS L'ESSARTON - Permis de construire et DP

Active
349390302 Société civile immobilière Créée le 22/12/1988

Présentation détaillée de SCI SOUS L'ESSARTON

SCI SOUS L'ESSARTON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Luzy-sur-Marne.

Profil et organisation

SCI SOUS L'ESSARTON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 52000 à Verbiesles.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI SOUS L'ESSARTON
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/12/1988

Siège social

Permis de construire et DP de SCI SOUS L'ESSARTON

Activité d’urbanisme de SCI SOUS L'ESSARTON

SCI SOUS L'ESSARTON compte 1 autorisation recensée sur la période 08/06/2017 - 08/06/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SOUS L'ESSARTON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

08/06/2017 - 08/06/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI SOUS L'ESSARTON

1 autorisation sur la période 08/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Luzy-sur-Marne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SOUS L'ESSARTON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI SOUS L'ESSARTON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI SOUS L'ESSARTON

Sources des informations sur SCI SOUS L'ESSARTON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SOUS L'ESSARTON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SOUS L'ESSARTON ?
SCI SOUS L'ESSARTON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SOUS L'ESSARTON ?
Le profil de SCI SOUS L'ESSARTON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SOUS L'ESSARTON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SOUS L'ESSARTON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SOUS L'ESSARTON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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