SCI SOLEIL DE MONTSORT - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
880619366 Société civile immobilière Créée le 02/01/2020

Infos clés

Siège

Orne (61)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SCI SOLEIL DE MONTSORT

SCI SOLEIL DE MONTSORT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Alençon.

Profil et organisation

SCI SOLEIL DE MONTSORT est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 61000 à ALENCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI SOLEIL DE MONTSORT
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/01/2020

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCI SOLEIL DE MONTSORT

Activité d’urbanisme de SCI SOLEIL DE MONTSORT

SCI SOLEIL DE MONTSORT compte 2 autorisations recensées sur la période 14/05/2020 - 06/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SOLEIL DE MONTSORT, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/05/2020 - 06/05/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI SOLEIL DE MONTSORT

1 autorisation sur la période 06/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Alençon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SOLEIL DE MONTSORT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17 Chemin De Saint Gilles, Alençon (61000) PC Logement BO458, BO469 696 m² 2021/05/06

Permis d'aménager de SCI SOLEIL DE MONTSORT

1 autorisation sur la période 14/05/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Alençon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
11 A 17 Che De Saint Gilles, Alençon (61000) PA BO468, BO469 633 m² 2020/05/14

Répartition géographique des autorisations de SCI SOLEIL DE MONTSORT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI SOLEIL DE MONTSORT

Sources des informations sur SCI SOLEIL DE MONTSORT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SOLEIL DE MONTSORT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SOLEIL DE MONTSORT ?
SCI SOLEIL DE MONTSORT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SOLEIL DE MONTSORT ?
Le profil de SCI SOLEIL DE MONTSORT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SOLEIL DE MONTSORT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SOLEIL DE MONTSORT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SOLEIL DE MONTSORT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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