SCI SOL CAT HOENHEIMOISE II - Permis de construire et DP

Active
879326403 Société civile immobilière Créée le 03/10/2019

Présentation détaillée de SCI SOL CAT HOENHEIMOISE II

SCI SOL CAT HOENHEIMOISE II est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Hœnheim.

Profil et organisation

SCI SOL CAT HOENHEIMOISE II est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 67330 à Bouxwiller.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI SOL CAT HOENHEIMOISE II
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/10/2019

Siège social

Permis de construire et DP de SCI SOL CAT HOENHEIMOISE II

Activité d’urbanisme de SCI SOL CAT HOENHEIMOISE II

SCI SOL CAT HOENHEIMOISE II compte 1 autorisation recensée sur la période 19/02/2020 - 19/02/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI SOL CAT HOENHEIMOISE II, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/02/2020 - 19/02/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCI SOL CAT HOENHEIMOISE II

1 autorisation sur la période 19/02/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Hœnheim.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI SOL CAT HOENHEIMOISE II dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SCI SOL CAT HOENHEIMOISE II

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCI SOL CAT HOENHEIMOISE II

Sources des informations sur SCI SOL CAT HOENHEIMOISE II

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI SOL CAT HOENHEIMOISE II

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI SOL CAT HOENHEIMOISE II ?
SCI SOL CAT HOENHEIMOISE II est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI SOL CAT HOENHEIMOISE II ?
Le profil de SCI SOL CAT HOENHEIMOISE II recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI SOL CAT HOENHEIMOISE II apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI SOL CAT HOENHEIMOISE II concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI SOL CAT HOENHEIMOISE II signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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